Archives municipales
En 2022, un nouveau local pour les archive a été mis en service.
Adresse
Ancien collège,
Rue Ernest Chalamel
Derrière la médiathèque
De très nombreuses archives, notamment les registres d'état-civil et paroissiaux, sont consultables en ligne sur le site du Service Départemental des Archives de la Drôme. A consulter ici
I. Présentation des archives
Qu'est-ce que les archives ?
Archives publiques, archives privées
Pourquoi les conserver ?
II. Accueil
III. Communicabilité des documents
Délais
Refus de communication d'un document
Communication et reproduction
Dérogations aux règles de communicabilité d'archives publiques
Communicabilité des archives privées
IV. S'orienter dans les fonds
Cadre de classement des archives anciennes (antérieures à 1792)
Cadre de classement des archives modernes et contemporaines (1792-1982)
Cadre de classement W (après 1982)
V. Inventaires, bordereaux et index
VI. Archives en ligne
VII. Liens utiles
Le PLU
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A compter du 1er janvier 2022, la saisine par voie électronique est possible pour les demandes d'autorisation d'urbanisme à l'adresse mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Conditions générales d'utilisation de la saisine par voie électronique
Janvier 2020 : l'enquête publique portant sur le projet de moficiation de droit commun N°1 du Plan Local d'Urbanisme est reportée jusqu'à nouvelle information en raison de discussions avec les services de l'Etat.
Le PLU a été définitivement adopté par le conseil municipal lors de sa séance du 9 juillet 2014. Il est donc pleinement opérationnel.
Une modification simplifiée a eu lieu début 2017.
Ce document répond à la réglementation nationale issue notamment des lois Grenelle 1 et 2.
Vous pouvez consulter ici le PLU, le règlement, ainsi que le document préparatoire.
- Orientation d'Aménagement et de Programmation (5,7 Mo)
- Plan Local d'Urbanisme (4,1 Mo)
- Règlement (4,8 Mo)
- Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
MISE A JOUR DU PLAN DU PLU ET LISTE DES SERVITUDES DU 02 JUILLET 2021
CARTE ALÉAS DE CHUTES DE BLOCS ET/OU DE PIERRES
CARTE ALÉAS D'ÉBOULEMENT DE FALLAISE
CARTE ALÉAS D'ÉFFONDREMENT DE CAVITÉS SOUTERRAINES
CARTE ALÉAS DE GLISSEMENT DE TERRAIN
CARTE ALÉAS RISQUES SUR COURS D EAU MISE À JOUR 2018
(PLU 7 .10) ZONES ARCHEOLOGIQUES