Contacts

Adresse:
Rue Justin Jouve
BP N° 75
Dieulefit 26220

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Téléphone: 04.75.46.96.80

Fax: 04.75.46.96.99

http://www.mairie-dieulefit.fr

 

Informations diverses

Informations diverses:

Horaire d'ouverture de l'accueil

Jours L M M J V S
9h00 - 12h00            
14h00 - 17h00     X X   X


Horaire des services d'urbanisme sur RDV :

Jours L M M J V S
9h00 - 12h00     10h-12h     x


Communauté des communes : 8 rue Garde de Dieu 26220 Dieulefit
Tél : 04.75.46.82.33 - Fax : 04.75.90.61.69
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Office de tourisme du Pays de Dieulefit
Tél : 04.75.46.42.49.
Web : www.paysdedieulefit.eu

 


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Archives municipales

rubrique en cours de construction

 

De très nombreuses archives, notamment les registres d'état-civil et paroissiaux, sont consultables en ligne sur le site du Service Départemental des Archives de la Drôme. A consulter ici 

 

I. Présentation des archives

Qu'est-ce que les archives ?

Archives publiques, archives privées

Pourquoi les conserver ?

II. Accueil

III. Communicabilité des documents

Délais

Refus de communication d'un document

Communication et reproduction

Dérogations aux règles de communicabilité d'archives publiques

Communicabilité des archives privées

IV. S'orienter dans les fonds

Cadre de classement des archives anciennes (antérieures à 1792)

Cadre de classement des archives modernes et contemporaines (1792-1982)

Cadre de classement W (après 1982)

V. Inventaires, bordereaux et index

VI. Archives en ligne

VII. Liens utiles

Le PLU

/!\ NOUVEAU /!\

A compter du 1er janvier 2022, la saisine par voie électronique est possible pour les demandes d'autorisation d'urbanisme à l'adresse mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

 

Conditions générales d'utilisation de la saisine par voie électronique

 

plu_logo

Janvier 2020 : l'enquête publique portant sur le projet de moficiation de droit commun N°1 du Plan Local d'Urbanisme est reportée jusqu'à nouvelle information en raison de discussions avec les services de l'Etat.

 

 

Le PLU a été définitivement adopté par le conseil municipal lors de sa séance du 9 juillet 2014. Il est donc pleinement opérationnel.

 

Une modification simplifiée a eu lieu début 2017.

 

Ce document répond à la réglementation nationale issue notamment des lois Grenelle 1 et 2.

 

Vous pouvez consulter ici le PLU, le règlement, ainsi que le document préparatoire.

 

 

- Orientation d'Aménagement et de Programmation (5,7 Mo)

 

- Plan Local d'Urbanisme (4,1 Mo)

 

- Règlement (4,8 Mo)

 

Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

 

- Charte d'intégration

 

MISE A JOUR DU PLAN DU PLU ET LISTE DES SERVITUDES DU 02 JUILLET 2021

Arreté N°139/2021

SERVITUDES LISTE

SERVITUDES PLAN

 

CARTE ALÉAS DE CHUTES DE BLOCS ET/OU DE PIERRES

CARTE ALÉAS D'ÉBOULEMENT DE FALLAISE

CARTE ALÉAS D'ÉFFONDREMENT DE CAVITÉS SOUTERRAINES

CARTE ALÉAS DE GLISSEMENT DE TERRAIN

CARTE ALÉAS CONJUGUÉS

CARTE ALÉAS RISQUES SUR COURS D EAU MISE À JOUR 2018

 

(PLU 7 .10) ZONES ARCHEOLOGIQUES