Conseil municipal du 31 août 2026
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026.
INSTANCES :
2. Règlement intérieur du conseil municipal.
3. Nomination des membres de la commission « finances »
BATIMENTS :
4. Règlement intérieur gymnase.
FINANCES
5. Taxe sur les logements vacants.
6. Modification tarifs matériel communal
7. Exonération loyer pour l’association « Les restaurants du Cœur »
8. Modification du Tarif horaire des CMR (Centre Musicaux Ruraux) : Actualisation
TRAVAUX
9. Territoire Energie Drome : Renforcement du réseau
PERSONNEL
10. Création poste adjoint technique à compter du 1er janvier 2027
11. Création poste adjoint administratif principal 1ère classe à compter du 1er septembre 2026
MEDIATHEQUE
12. Signature d’une convention pour l’accueil des écoles et de la crèche de Dieulefit
ENS
13. ENS de la montagne de Saint-Maurice – Convention de pâturage extensif sur des parcelles communales pour un troupeau d’ovin : abrogation de la délibération du 2 mars 2026
14. Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
15. Questions diverses.
Rapport activité SDED