Conseil municipal du 5 juin 2026
Ordre du jour :
1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07/04/2026.
2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27/04/2026.
INSTANCES :
3. Election des délégués et des suppléants du conseil municipal pour participation à l’élection des sénateurs fixée au 27 septembre 2026.
4. Modification de la répartition des indemnités des élus
Désignation des membres du conseil municipal au conseil d’exploitation de la régie de la centrale photovoltaïque communale
6. Désignation des membres à la CCID (Commission Communale des Impôts Directs)
7. Désignation des membres à la CIID (Commission Intercommunale des Impôts Directs)
8. Désignation du représentant de la commune pour la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées de la communauté de commune
ASSOCIATIONS
9. Vote des subventions aux associations pour l’année 2026
PISCINE
10. Règlement intérieur
TARIFS
11. Piscine
12. Fête foraine
AFFAIRES SCOLAIRES
13. Projet éducatif
14. Nouveau règlement périscolaire des écoles maternelle et élémentaire
PERSONNEL
15. Prolongation du poste de Chef de projet dans le cadre du dispositif Petites Villes de Demain
16. Création poste adjoint d’animation
17. Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
18. Questions diverses.