Conseil municipal du 7 avril 2026
Ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal d’installation du Conseil Municipal et de l’élection du Maire et des
Adjoints, du 20 mars 2026
2- Attributions déléguées par le Conseil Municipal au Maire, en vertu de l’article L.2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales
3- Détermination de l’enveloppe globale des indemnités de fonction des élus.
DESIGNATION DES DELEGUES
4- Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (Energie SDED) : désignation d’un délégué titulaire
et d’un délégué suppléant.
5- Syndicat Mixte des Baronnies Provençales (SMBP) : désignation du représentant du conseil municipal
6- Syndicat Intercommunal des Eaux et de l’Assainissement du Pays de Dieulefit-Bourdeaux (SIEA) :
désignation des représentants de la commune au sein du Syndicat
7- Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) : désignation des membres.
8- Détermination du nombre de conseils élus au sein du CCAS et désignation des représentants de la
commune au sein du CCAS
9- Désignation du représentant du Conseil Municipal au conseil d’administration du collège Chalamel.
10- Conseils des écoles élémentaire et maternelle : désignation d’un élu pour chaque conseil d’école.
11- Conseil d’Administration de l’Institut Thérapeutique Educatif et Pédagogique (ITEP) de Beauvallon
(« Ecole de Beauvallon ») : désignation d’un représentant de la Mairie de Dieulefit
12- Désignation du représentant du Conseil municipal auprès de l’Association familiale de Dieulefit
13- Désignation d’un correspondant « Défense »
14- Comité National d’Action Sociale (CNAS) : Désignation d’un représentant des élus
PERSONNEL :
15- Création 4 postes
TRAVAUX
16- Vidéoprotection : réalisation des travaux et demande de subventions
1- Questions diverses.