Conseil municipal du 15 septembre 2025
Ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07/07/2025.
BATIMENTS :
2- Achat bâtiment Atelier Terre (Ancien Top garage)
3- Cession d’une partie de la parcelle section AO, numéro 125 au quartier de la Sablière à Dieulefit,
TRAVAUX :
4- Travaux effectués d’office petite rue du Château
ENFANCE JEUNESSE :
5- Convention CMR
RESSOURCES HUMAINES :
6- Création d’un poste de technicien principal 1ère classe à temps non complet
FINANCES :
7- Décision modificative 1
SYNDICATS :
8- SDED : révision n°1 des statuts : restitution de la compétence en matière d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et diverses modifications.
9- SDED : révision n°2 des statuts : restitution de la compétence « Autorité organisatrice de distribution de chaleur et de froid »
10- Syndicat mixte du parc naturel régional des Baronnies provençales : Modifications statutaires
11- Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
12- Questions diverses.