Conseil municipal du 10 mars 2025

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Ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 10/02/2025.
  2. Désignation du Président de séance pour l'approbation des comptes financiers uniques 2024.
  3. Présentation de l’étude pré-opérationnelle sur l’aménagement de l’habitat au quartier Sablière
  4. Présentation et approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget général de la commune
  5. Affectation des résultats 2024 du budget général de la commune.
  6. Présentation et approbation du Compte Financier Unique 2024 du Budget Centrale photovoltaïque.
  7. Affectation des résultats 2024 du budget de la centrale photovoltaïque.
  8. Convention triennale« Tarification sociale des cantines scolaires».
  9. Adhésion à la Convention unique relative aux missions et services facultatifs du Centre de Gestion.
  10. Appel à projets pour création de logements groupés à la Sablière.
  11. Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CCDB et la commune de Dieulefit portant sur une étude des coléoptères dans les espaces naturels sensibles.
  12. Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
  13. Questions diverses.