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Conseil municipal du 16 décembre 2024

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Visionner le conseil municipal

Ordre du jour :

 

  1. Présentation Ecole de Beauvallon
  2. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 04/11/2024.
  3. Tarifs communaux 2025.
  4. Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du Budget 2025.
  5. Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement à la filière Police Municipale.
  6. Modalités d’attribution de l’avantage en nature repas au personnel communal.
  7. Convention de Veille et de Stratégie Foncière entre la commune/Communauté de Communes et l’EPORA.
  8. Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public.
  9. Indemnités des élus.
  10. Communication : rapport d’activités 2023 du SIEA.
  11. Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 du CGCT.
  12. Questions diverses.

 

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments distingués.

Le Maire,

Christian BUSSAT