Conseil municipal du 16 septembre 2024

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Ordre du jour :

1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 01/07/2024.
2- Permis de construire précaire pour l'installation d'un conteneur et d'un kiosque au Gymnase
3- Attribution des marchés de travaux Ecole du Juncher
4- Création d'un poste d'adjoint technique
5- Création de 3 postes d'Adjoint d'animation
6- Demande de subvention auprès du CD26 pour l'ENS St Maurice
7- Cession gratuite d'une parcelle à la commune de 23 m2
8- Cession gratuite d'une parcelle à la commune de 260 m2
9- Achat par la commune d'un terrain de 689 m2
10- Convention partenariat solidarité habitat
11- Exonération de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour la création d'établissement
12- Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
13- Questions diverses.