Conseil municipal du 16 octobre 2023
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ordre du jour :
1 Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04/09/2023
2 Bail à ferme : nouvel exploitant à la Ferme communale des Vitrouillères
3 Autorisation de signature du permis de construire : Création d'ateliers dans l'ancien local de Top Garage
4 Déclaration Préalable de travaux: Réfection des menuiseries à la Malautière
5 Aide financière à l'acquisition de cuve de récupération d'eau de pluie dans le cadre du projet « Eau de pluie, un trésor sous-estimé »
6 Convention avec le CD 26 et le collège pour l'utilisation des salles de classes pendant les travaux du Juncher
7 Convention avec le CAEM pour des interventions musicales dans les classes de primaire de l'école deJuncher
8 Montagne de Saint Maurice : Réengagement pour la certification PEFC pour la forêt communale de Saint Maurice
9 Gratification de stage
10 Communication : Rapport 2022 sur le prix et la qualité des services du SIEA
11 Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
12 Questions diverses