Conseil municipal du 13 mars 2023
Visionner le conseil municipal
ordre du jour
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 23/01/2023,
2- Présentation du projet de l'école du Juncher,
3- Désignation du Président de séance pour l'approbation des comptes administratifs 2022.
4- Présentation des comptes de gestion 2022 de la commune et de la centrale photovoltaïque.
5- Présentation et approbation du compte administratif 2022 du Budget général de la commune
6- Présentation et approbation du compte administratif 2022 du Budget Centrale photovoltaïque.
7- Affectation des résultats 2022 du budget général de la commune
8- Affectation des résultats 2022 du budget Centrale photovoltaïque
9- Création d'emplois saisonniers 2023
10- Création des indemnités horaires pour travaux supplémentaires IHTS
11- Modification de l'adresse de l'école pendant les travaux
12- Restas du Cœur: projet de bail civil
13- Chemin privé : Modification de nomination d'un chemin
14- ADTIM- Déploiement de la fibre optique: Convention de droit d'usage du domaine privé pour l'installation d'équipements de communications électroniques
15- Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
16- Questions diverses