Conseil municipal du 12 décembre 2022
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Le conseil sera précédé d'une présentation d'une synthèse des actions menées et quelques résultats obtenus lors des trois ans de travail sur l'Atlas de la Biodiversité Communale de Dieulefit, avec l'intervention de Clément Chauvet de la LPO.
ordre du jour :
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 14/11/2022.
2- Tarif communaux 2023
3- Partage de la taxe d'aménagement entre les communes et la CCDB
4- Restos du Cœur : Attribution de subvention pour travaux
5- Projet plantation forestière - Plan de relance
6- Valorisation des Travaux en régie
7- Convention avec I'ASA d'Espeluche
8- Adhésion à I'ANVITA-Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants
9- Convention avec le syndicat Mixte Ardèche Drôme Numérique (ADN) pour l'autorisation d'accès liée à l'utilisation d'une servitude ou d'un droit de passage existant pour le déploiement d'un câble de fibre optique.
10- Communication : Rapport 2021 sur le Prix et la Qualité des services du SIEA
11- Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT.
12- Questions diverses