Conseil communautaire 4 novembre 2021
Jeudi 4 novembre 2021 à 18h00 à la Halle à Dieulefit
Le conseil communautaire est ouvert au public.
Les 9 commissions présenteront l'avancée de leur travail.
Voici l'ordre du jour de la séance :
Ouverture de la séance par la Présidente.
- Approbation du Procès-verbal du 30 septembre 2021.
- Le Point sur la Commission « Défi climat – Habitat ».
- Le Point sur la Commission « Tourisme – Patrimoine » :
- « Gestion et promotion de la randonnée » - Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental - Délib. n°65.
- Le Point sur la Commission « Gestion des Déchets ».
- Le Point sur la Commission « Enfance – Jeunesse » :
- Aménagement et équipement des structures petite enfance et enfance – jeunesse - Demande de subvention auprès de la CAF - Délib. n°66.
- Le Point sur la Commission « Développement Économique » :
- SIL – Fixation d’un montant forfaitaire pour les entreprises - Délib.n°67 ;
- Projet TZCLD - Subvention exceptionnelle à l’association « Interstices » - Délib.n°68 ;
- Le Point sur la Commission « Agriculture – Forêt – Gestion de l’espace » :
- Projet de coopération interterritoriale autour de la forêt privée à l’échelle du Bassin de Montélimar - Signature d’une convention cadre tripartite entre le CRPF, la Communauté de Communes Dieulefit Bourdeaux et Montélimar-Agglomération - Délib n°69 ;
- Plan de financement prévisionnel du Projet Alimentaire Territorial et sollicitation des cofinanceurs – Délib. n°70;
- Convention de partenariat et participation financière à la Section apicole du Groupement de Défense Sanitaire (GDS) de la Drôme dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique – Délib n°71 ;
- Convention constitutive d’un groupement de commande pour la passation et l’exécution d’un marché de service relatif à l’accompagnement du collectif du Bassin de Montélimar dans l’élaboration de l’avant-projet d’abattage mobile à la ferme – Délib n°72.
- Le Point sur la Commission « Culture – Solidarités » :
- Modification du règlement d'aide aux manifestations culturelles associatives. Annule et remplace la délibération n°56/2016 du 22 septembre – Délib n°73 ;
- Demande de subvention pour les actions C.T.E.A.C. pour l’année 2021/2022 dans le cadre de l’avenant 2021 à la convention triennale C.T.E.A.C 2018/2020 – Délib n°74.
- Le Point sur la Commission « Travaux – Bâtiments ».
- Le Point sur la Commission « Information – Communication ».
- Finances et gestion du personnel:
- Convention d’adhésion avec le Centre de Gestion de la Drôme – Convention Unique en Santé et Sécurité au Travail - Délib. n°75 ;
- Adhésion au service paie externalisée du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme - Délib. n°76;
- Provisions pour créances douteuses - Délib. n°77;
- Mise à disposition pour agent de prévention - Délib. n°78.
- Décisions de la Présidente.
- Questions et informations diverses.