Conseil municipal du 4 décembre 2023
Visionner le conseil municipal
ordre du jour
Préconseil
Présentation du Projet Alimentaire Territorial (PAT), présenté par Kevin BAZILE, chargé de mission à la Communauté de communes Dieulefit Bourdeaux (CCDB).
Conseil municipal
1- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 16/10/2023
2- Communication : Présentation du Rapport d'activités 2022 de la CCDB par Madame la Présidente
3- Communication : Attribution de compensation
4- Tarifs communaux 2024
5- Engagement des dépenses investissement pour 2024
6- Acte administratif Régularisation échange foncier CHASTEL
7- Ancien Collège : Acte administratif de servitude de passage entre la Commune et la CCDB
8- Avenants de transfert de subvention d'investissement du Conseil Départemental pour 126
9- Navette: avenant n°l à la convention suite à la modification du parcours
10- Convention de mise à disposition de matériel pour la commune Roche St Secret Béconne
11- Convention pluriannuelle de pâturage avec la Commune, l'ONF et le fermier des Vitrouillères
12- Désherbage médiathèque
13- Compte Epargne Temps
14- Convention de coopération avec le Conservatoire d'Espaces Naturels pour la réalisation d'un livre sur la montagne de St Maurice
15- Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
16- Questions diverses