Conseil municipal du 11 juillet 2023

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procès-verbal

ordre du jour :

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 07/06/2023
  2. Opération Programmée d' Amélioration de l'Habitat (OPAH) - Conventionnement avec L'Agence Nationale de L'Amélioration de l'Habitat (ANAH)
  3. Création de postes (suite avancement de grade)
  4. Commission de contrôle des listes électorales - renouvellement des membres
  5. Demande d'Axentia : Garantie d'emprunt
  6. Tarifs communaux-Modification du tarif pour les manèges
  7. Emprunt pour la régie photovoltaïque
  8. Acte de servitude de passage - SIMONIN
  9. Convention CAUE - Maison de Santé Pluridisciplinaire
  10. Convention CAUE - Etude Sablière
  11. Service de remplacement du Centre de Gestion
  12. Raccordement électrique individuel au réseau BT pour une construction (M. JOUVE)
  13. Renforcement du réseau BT à partir du poste PLAUTRE
  14. Compte-rendu des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du CGCT
  15. Questions diverses