Conseil communautaire 4 novembre 2021

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Jeudi 4 novembre 2021 à 18h00 à la Halle à Dieulefit

Le conseil communautaire est ouvert au public.

Les 9 commissions présenteront l'avancée de leur travail.

 

Voici l'ordre du jour de la séance : 

 

Ouverture de la séance par la Présidente.

• Approbation du Procès-verbal du 30 septembre 2021.
• Le Point sur la Commission « Défi climat – Habitat ».
• Le Point sur la Commission « Tourisme – Patrimoine » : 
  • « Gestion et promotion de la randonnée » - Signature d’une convention de partenariat avec le Conseil Départemental - Délib. n°65.
• Le Point sur la Commission « Gestion des Déchets ».
• Le Point sur la Commission « Enfance – Jeunesse » : 
  • Aménagement et équipement des structures petite enfance et enfance – jeunesse - Demande de subvention auprès de la CAF - Délib. n°66.
• Le Point sur la Commission « Développement Économique » :
  • SIL – Fixation d’un montant forfaitaire pour les entreprises - Délib.n°67 ;
  • Projet TZCLD - Subvention exceptionnelle à l’association « Interstices » - Délib.n°68 ;
• Le Point sur la Commission « Agriculture – Forêt – Gestion de l’espace » :
  • Projet de coopération interterritoriale autour de la forêt privée à l’échelle du Bassin de Montélimar - Signature d’une convention cadre tripartite entre le CRPF, la Communauté de Communes Dieulefit Bourdeaux et Montélimar-Agglomération - Délib n°69 ;
  • Plan de financement prévisionnel du Projet Alimentaire Territorial et sollicitation des cofinanceurs – Délib. n°70;
  • Convention de partenariat et participation financière à la Section apicole du Groupement de Défense Sanitaire (GDS) de la Drôme dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique – Délib n°71 ;
  • Convention constitutive d’un groupement de commande pour la passation et l’exécution d’un marché de service relatif à l’accompagnement du collectif du Bassin de Montélimar dans l’élaboration de l’avant-projet d’abattage mobile à la ferme – Délib n°72.
• Le Point sur la Commission « Culture – Solidarités » :
  •  Modification du règlement d'aide aux manifestations culturelles associatives. Annule et remplace la délibération n°56/2016 du 22 septembre – Délib n°73 ;
  • Demande de subvention pour les actions C.T.E.A.C. pour l’année 2021/2022 dans le cadre de l’avenant 2021 à la convention triennale C.T.E.A.C 2018/2020 – Délib n°74.
• Le Point sur la Commission « Travaux – Bâtiments ».
• Le Point sur la Commission « Information – Communication ».
• Finances et gestion du personnel:
  • Convention d’adhésion avec le Centre de Gestion de la Drôme – Convention Unique en Santé et Sécurité au Travail - Délib. n°75 ;
  • Adhésion au service paie externalisée du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Drôme - Délib. n°76;
  • Provisions pour créances douteuses - Délib. n°77;
  • Mise à disposition pour agent de prévention - Délib. n°78.
• Décisions de la Présidente.
• Questions et informations diverses.